Module 6 : Les mesures alternatives aux poursuites

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Découvrir les différentes mesures alternatives aux poursuites, acquérir les bons réflexes et comprendre les enjeux, délais […]

Module 5 : Les peines et leur aménagement

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender la typologie des peines et leurs aménagements Comprendre les spécificités de chaque type de peine […]

Module 4 : Le jugement et ses suites

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender la lecture d’un jugement correctionnel et ses conséquences pour les parties Comprendre les suites d’un […]

Module 3 : Le déferrement et l’audience correctionnelle

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Acquérir les bons réflexes et comprendre les enjeux, délais et conséquences, acquérir le vocabulaire de base […]

Module 2 : La garde à vue

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Se familiariser avec la garde à vue, acquérir les bons réflexes et comprendre les enjeux, délais […]

Module 9 : Le contentieux fiduciaire et les pouvoirs du juge

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les pouvoirs du juge en matière de droit fiduciaire Comprendre les limites du pouvoir du […]

Module 8 : La fiducie, le droit international et les autres institutions analogues (Trust et fondations ‘Stiftung’)

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les différences entre la fiducie et les autres types de structure Comprendre les spécificités de […]

Module 7 : Les obligations de conformité financière de la fiducie

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les obligations de conformité financière de la fiducie Comprendre les spécificités de la conformité fiduciaire […]

Module 5 : Le rôle et les pouvoirs du tiers protecteur

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les pouvoirs du tiers protecteur Comprendre l’importance et le rôle du tiers protecteur à l’égard […]

Module 4 : La fin du contrat du contrat fiduciaire et la réalisation des actifs du patrimoine fiduciaire

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les cas d’extinction de la fiducie Comprendre quand et comment réaliser les actifs Connaître les […]