Module 6 : Les règles fiscales de la fiducie

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les règles fiscales applicables à la fiducie Comprendre les règles applicables à la fiducie pour […]

Module 9 : Le contentieux fiduciaire et les pouvoirs du juge

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les pouvoirs du juge en matière de droit fiduciaire Comprendre les limites du pouvoir du […]

Module 8 : La fiducie, le droit international et les autres institutions analogues (Trust et fondations ‘Stiftung’)

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les différences entre la fiducie et les autres types de structure Comprendre les spécificités de […]

Module 7 : Les obligations de conformité financière de la fiducie

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les obligations de conformité financière de la fiducie Comprendre les spécificités de la conformité fiduciaire […]

Module 5 : Le rôle et les pouvoirs du tiers protecteur

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les pouvoirs du tiers protecteur Comprendre l’importance et le rôle du tiers protecteur à l’égard […]

Module 4 : La fin du contrat du contrat fiduciaire et la réalisation des actifs du patrimoine fiduciaire

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les cas d’extinction de la fiducie Comprendre quand et comment réaliser les actifs Connaître les […]

Module 3 : Les missions du fiduciaire et l’exécution du contrat

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les obligations du fiduciaire Comprendre les spécificités des missions du fiduciaire Connaître les pouvoirs et […]

Module 2 : La négociation et la rédaction du contrat de fiducie

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les points importants de la négociation du côté de chaque partie au contrat fiduciaire Comprendre […]

Module 1 : Les bases et principes de la fiducie

Droit pénal Droit fiscal Droit de la fiducie Droit du travail Droit des sociétés Nous nous efforçons de sélectionner des profils diversifiés et polyvalents pour composer nos équipes afin de pouvoir répondre aux problématiques les plus complexes. Objectifs professionnels Appréhender les notions de base du droit fiduciaire Comprendre les spécificités du régime fiduciaire et ses […]