Nos analyses
Retrouvez ici toutes nos analyses et publications sur les sujets d’importance couverts par nos équipes.
Fiscalité, fiducie, économie, finance, libertés fondamentales, nous publions régulièrement des notes, des essais et des articles afin de partager nos connaissances et nos avis pour vous aider à prendre les meilleures décisions.
« Qui manque de connaissance est sans cesse à la merci du changement.»
Remi Belleau
à lire
Nous sommes de plus en plus sollicités par des clients et des professionnels de la gestion de patrimoine pour constituer des fiducies en droit de la famille.
Prenez quelques minutes pour faire un tour d’horizon de quelques-unes des solutions que nous avons pu mettre en place.
à lire
Dans un monde de plus en plus égoïste où les promesses ne résistent jamais à l’épreuve du temps, nous rappelons cette vieille maxime « On ne gagne jamais à renoncer ».
Vous devriez lire ce billet pour découvrir ce que la fiducie-rente peut faire pour votre avenir.
à lire
La plupart des contribuables désireux de s’expatrier pensent souvent, à tort, qu’il leur suffit de réaliser les formalités d’exit-tax et d’attendre ensuite le dégrèvement pour se libérer définitivement de la fiscalité française.
C’est mal connaître le code général des impôts et le piège de l’article 750 du CGI. Nous vous expliquons tout dans cet article.
à lire
Souvent oubliée par les contribuables non-résidents mais jamais par l’administration, l’article 990 D du CGI prévoit une imposition de 3% de la valeur des biens immobiliers situés en France.
Lisez cet article pour tout savoir sur cette taxe et comment en être exonéré.
à lire
Dans un arrêt du 25 mars 2025 (RG 24/10254), la chambre commerciale de la Cour de cassation est venue rappeler la règle cruelle de l’article L.621-2 alinéa 2 du code de commerce (applicable à la liquidation judiciaire par renvoi de l’article L. 641-1 du même code) qui prévoit que l’extension de la procédure collective peut être fondée sur la simple confusion des patrimoines sans qu’aucune faute du tiers concerné (en l’occurrence du dirigeant) ne soit exigée.
Si vous êtes un chef d’entreprise, vous devriez lire cet article sans tarder pour découvrir comment la fiducie peut vous protéger de ce piège.
à lire
Une question fréquente que l’on nous pose est de savoir dans quel cas et qui devrait constituer une fiducie ? Cet article vous apportera toutes les réponses.
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2006